LA CONSTITUTION DU CONSULAT
DU 22 FRIMAIRE AN VIII
Conférence

Organisée par l'Association Bonaparte à Valence

Patrick CANIN
Maître de conférences à la Faculté de droit de Valence
JEUDI 6 MAI 2010
à 18h30
Restaurant Le Nautic
L'Epervière
Valence

PLAN DE LA CONFERENCE :

INTRODUCTION

§ I - L'EXERCICE DES "DROITS DE CITE"

§ II - LE GOUVERNEMENT

A - COMPOSITION

a) Les consuls

b) Les ministres

c) L'assistant du gouvernement : le Conseil d'Etat

B - LES POUVOIRS

§ III - LE POUVOIR LEGISLATIF

A - LE TRIBUNAT

a) Composition

b) Pouvoirs

c) Fonctionnement

d) Responsabilité

B - LE CORPS LEGISLATIF

a) Composition

b) Pouvoirs

c) Fonctionnement

d) Responsabilité

§ IV - LE SENAT CONSERVATEUR

A - COMPOSITION

B - POUVOIRS

a) Electeur

b) Juge constitutionnel

c) Fonctionnement

d) Responsabilité