POURQUOI LA FRANCE
PERDRA SON TRIPLE A ?
L'ECHEC DE SARKOZY !
La France est dans le collimateur des
agences de notation qui, aujourd'hui,
dans ce système capitaliste non régulé,
font et défont les réputations des Etats
et de leurs gouvernants, et appauvrissent
les peuples. Sans compter le déficit de
démocratie !
La crise financière qui s'est abattue sur
l'Europe, venant des Etats-Unis, atteint
les souverainetés étatiques. Les
financiers se substituent aux Etats
et dictent leurs politiques publiques. Par
exemple, ce sont les marchés financiers
qui ont dicté à Sarkozy la dernière réforme
des retraites et les plans de rigueur
successifs. Le certificat de satisfaction que
s'est délivré Sarkozy lors du dernier G 20
est l'arbre qui cache la forêt. La situation
est grave et rien n'est réglé.
Si les finances publiques de la France se
trouvent, aujourd'hui, dans une situation
catastrophique, c'est tout simplement à
cause de la politique non pertinente menée
depuis 2007. La Cour des comptes, dans un
récent rapport, a bien souligné que les déficits
publics n'étaient imputables à la crise qu'à
hauteur de 27% ! Tout le reste, si l'on peut
s'exprimer ainsi, est dû aux réductions
d'impôt pour les riches (pour les 10% de
Français qui détiennent déjà 60% de la
richesse nationale) et aux décisions non
pensées ou non pertinentes, qui ont creusé
le déficit. On songe, notamment, au fameux
emprunt pour un plan de relance qui n'a eu
aucune incidence tangible sur l'économie.
Comme on l'a dit dans un précédent message
de ce blog, Sarkozy voulait même aller plus
loin puisqu'il envisageait initialement de fixer
à 100 milliards d'euros le montant de cet
emprunt !
Depuis 2007, la France s'est endettée de
5oo milliards supplémentaires. Aujourd'hui,
la situation de la France est la suivante :
- la dette publique cumulée représente 1700
milliards d'euros environ, soit presque 90%
du PIB (alors que les critères de Maastricht
et le pacte de stabilité limitent la dette
publique à 60% de ce PIB) ;
- le déficit public 2011 est officiellement
évalué à 5,7 (5,8 selon la Commission
européenne) et sera de 5,3 en 2012
(selon la Commission européenne) et 5,1
en 2013 (et non 3% comme le prétend
le gouvernement), alors que les règles
communautaires limitent à 3% du PIB
ce déficit.
Et c'est pour cette raison que la France
est en passe de perdre son triple A. En fait,
comme le dit Jacques Attali, la France a
déjà perdu son triple A puisqu'elle doit
désormais emprunter sur les marchés
financiers à un taux trois plus important,
ce qui creuse d'autant son déficit, que celui
auquel emprunte l'Allemagne (taux de 1%
pour ce pays contre 3,5% pour la France) !
Le gouvernement présente des comptes
inexacts, comme l'a fait naguère la Grèce.
C'est ainsi que le projet de budget était
initialement fondé sur une croissance
2012 de 2,25%, puis de 2%, puis de 1,75%
et aujourd'hui encore de 1% alors que la
Commission européenne évalue cette
croissance 2012 au mieux à 0,6% !
Par conséquent, le plan de rigueur
présenté cette semaine n'est pas
adapté à la situation réelle.
La Commission européenne vient
donc de s'adresser à la France pour
que le gouvernement rectifie ses
comptes actuellement non sincères.
En effet, selon l'article 126 du Traité
sur le fonctionnement de l'Union
européenne, pour les besoins de la
politique économique et monétaire
communautaire, "la Commission
surveille l'évolution de la situation
budgétaire et du montant de la dette
publique dans les Etats membres en
vue de déceler les erreurs
manifestes". La formule est ferme.
Et il existe des procédures de contrôle
et des sanctions. Les finances publiques
doivent tenir compte de la discipline
communautaire (les "critères de
convergence de Maastricht" et le "pacte de
stabilité").

LE SECTEUR PUBLIC
DE LA SANTE SOUS
LA COUPE DU
SECTEUR PRIVE ?
Telle est la question que l'on peut
légitimement se poser après le rapport
de septembre 2011 de la Cour des
comptes dont fait état la dernière
livraison du mercredi 19 octobre 2011
du Canard enchainé.
En effet, comme le relève le journal,
reprenant le rapport précité, sous le
titre "L'Hôpital saigné par les cliniques.
Pour la Cour des comptes, le secteur
privé vampirise le public", il apparaît
que le secteur public se voit affecté les
opérations les plus coûteuses.
Voici quelques extraits édifiants :
- "Dans nombre de coopérations qui lient
l'hôpital public à un acteur de santé privé,
la part du risque économique ou financier
assumée par le centre hospitalier est la plus
importante".
- "Les redevances ou loyers (demandés aux
cliniques hébergées dans les locaux hospitaliers)
sont sous-évalués ou non ajustés". Par exemple,
à Dinan, la clinique occupe 80% de l'espace mais
n'en finance que 26%.
- La répartition des charges est inéquitable : c'est
ainsi que l'hôpital public a la charge du coûteux
accueil des malades aux urgences tandis que les
cliniques privées se voient affectés les actes ou
opérations les plus rentables. Par exemple : le pôle
public-privé de Saint-Tropez où "Les endoscopies
des patients hospitalisés dans le secteur public sont
effectuées par la clinique. Celle-ci perçoit le tarif
complet lié à cet acte technique sans assumer la
prise en charge en amont (préparation du patient)
ou en aval (postopératoire en médecine)".
Nous sommes loin d'un pôle public-privé de santé
équilibré. Une fois de plus, l'argent public est
détourné de sa finalité.
Lire la suite sur le site de la Cour des comptes
(rapport complet) ou dans Le Canard enchainé
précité.

DRÔME VALENCE POLITIQUE
POLITIQUE VALENCE DRÔME
VALENCE POLITIQUE DRÔME
LE TRENTIEME ANNIVERSAIRE
DE L'ABOLITION DE LA
PEINE DE MORT
COMMUNIQUE DE PRESSE DE
LA SECTION DE VALENCE DE
LA LIGUE DES DROITS
DE L'HOMME
La Ligue des droits de l'homme
interpelle la municipalité !
Pour une rue du 9 octobre 1981
à Valence !
"A l'occasion du trentième anniversaire de
la suppression de la peine de mort par la loi
du 9 octobre 1981 (article 1er : "La peine de
mort est abolie"), Patrick Canin, président
de la section de Valence et membre du
Comité central de la Ligue des droits de
l'homme demande à la municipalité de
donner à une rue, une place ou un square
de Valence, l'appellation "9 octobre 1981"
en hommage et souvenir de cette date
symbolique pour tous les défenseurs des
droits de l'homme".
Remarque : Robert Badinter, garde des
sceaux et ministre de la justice lors
du vote de la loi d'abolition, est membre
honoraire de la Ligue des droits de
l'homme . Voir sur Public Sénat
l'émission (60 mn) Bibliothèque
Médicis sur le thème "La peine de
mort", animée par Jean-Pierre Elkabach,
avec la participation de Robert Badinter,
ancien garde des sceaux et ministre de la
Justice, ancien président du Conseil
constitutionnel, ancien sénateur, Paul
Lombard, avocat, Philippe Maurice,
historien, Eve Morisi, auteur du livre
"Albert Camus contre la peine de mort",
parution chez Gallimard, le 8 octobre 2011.

L'EGALITE ET L'EQUITE
SONT-ELLES RESPECTEES
DANS LA CAMPAGNE
ELECTORALE ?
(Suite)
Dans un précédent message, nous avions
fait état de la maoeuvre des plus hautes
autorités de l'Etat d'utiliser les moyens
de celui-ci pour la campagne présidentielle
du candidat-président, cela au mépris des
exigences fondamentales de la démocratie
et d'une campagne électorale équitable. Or,
l'évolution récente montre que les craintes
que l'on pouvait avoir sont confirmées. En
effet, David Douillet n'est plus secrétaire d'
Etat aux Français aux étrangers. On aurait
donc pu légitimement s'attendre à ce que
Sarkozy tienne compte des multiples
critiques émises à l'encontre de cette
utilisation des moyens étatiques à des fins
privées. C'eût été sans compter sur le
cynisme de nos dirigeants. Si l'on pouvait
avoir un doute sur la véritable mission de
ce ministère, nous avons désormais la
certitude qu'il est destiné à une fin
exclusive : préparer la campagne de Sarkozy
aux frais de l'Etat. Le nouveau secrétaire
d'Etat est l'actuel responsable national des
fédérations de l'UMP (donc le responsable
UMP des élections !). Il aura ainsi tout
loisir pour organiser la campagne
présidentielle et la campagne législative
dans les onze circonscriptions nouvellement
créées en dehors du territoire national.
Une "République irréprochable" qu'il disait.
Une République bananière plutôt !

UNE FRANCE DE PROPRIETAIRES ?
LE NOMBRE DE SDF AUGMENTE !
Sarkozy, parmi ses nombreuses promesses de 2007,
avait promis de faire de la France, une
"France de propriétaires", comme, jadis, Guizot
conseillant aux Français : "Enrichissez-vous".
Or, selon le site Slate.fr du 31 août 2011, le nombre
de SDF s'est considérablement accru dans les
premières années du quinquennat.
En effet, un rapport de la FEANTSA (Fédération
Européenne des Associations Nationales
Travaillant avec les Sans Abri) publié en 2009
présente des chiffres (qui sont probablement plus
élevés en 2011, avec les effets de la crise financière,
économique et sociale et la réduction des
interventions publiques dans le domaine social)
montrant que la France est à la traîne des pays
d'Europe. Ainsi, la France compte 52 SDF pour
100000 h, alors que l'Angleterre n'en compte
que 19 pour 100000h et la Finlande 9 pour
100000h. C'est donc environ 30000 personnes
qui sont, en France, sans abri. Il faut y ajouter
3 millions de personnes mal logées (habitant dans
des mobiles-home, caravanes, tentes, squats...).
On est loin d'une France "de propriétaires" !

L'EQUITE ET LA LEGALITE
SONT-ELLE RESPECTEES
DANS LA CAMPAGNE
PRESIDENTIELLE ?
Dans un article intitulé "Monsieur le
Président est en tournée...", dans son
édition du mercredi 10 août 2011,
Le Canard enchaîné donne des
exemples d'utilisation abusive des
moyens matériels et financiers de l'Etat
par le candidat Sarkozy qui a commencé
sa campagne électorale 2012 depuis
longtemps. Comme le relève Le Canard
enchaîné " : "Dans le volet "terrain" de
cette communication, "la France qui se
lève tôt "a droit à une visite quasi
hebdomadaire". Et le journal cité fait
référence au cas relevé par la Cour des
comptes dans le rapport de son Premier
président en date du 22 juillet 2011.
En effet, en page 9 de ce rapport, on peut
lire : "Il apparaît cependant que le coût de
certains voyages de très courte durée sur
le territoire se révèle parfois élevé. Ainsi,
à titre d'exemple, un voyage en
Haute-Marne qui vous [le Premier
président de la Cour des comptes s'adresse
au chef de l'Etat] a retenu du début de la
matinée au début de l'après-midi, aura, en
coût complet, représenté une dépense de
284 614,65 €, dont 121 289,60 € pour
l'aménagement d'une voie d'accès et la
location d'un chapiteau ; votre
déplacement en Dordogne a représenté
une charge de 129 544,29 €". Le Canard
enchaîné nous donne des éléments
complémentaires d'information : "ce
chapiteau a été dressé et cette voie d'accès
aménagé à Colombey-les-Deux-Eglises
à l'occasion des 40 ans de la disparition
de De Gaulle, le 9 novembre 2010. Et ce
afin de permettre à quelque 1500 invités,
triés sur le volet par l'UMP, d'écouter le
discours "historico-politique" de son
successeur. S'est ensuivi un buffet bien
garni pour ces 1500 assoiffés de la
parole présidentielle ; ça fait cher pour
une minute trente d'images au journal
télévisé !".
Mais il y a plus, des membres du
gouvernement sont spécialement chargés
d'activer la campagne électorale du
président-candidat. Dans la livraison du
Canard Enchaîné du 10 août 2011, on
trouve cet article intitulé "David Douillet.
Catégorie poids lourdingue. A 42 ans , le
judoka préféré de Bernadette, qui détient
la médaille d'or du fayotage sarkozyste,
a décroché à l'usure son strapontin
ministériel de VRP électoral". Comme le
relève le journal "En un mois, dixit son chef
de cab, Douillet a déjà visité 13 pays, et il en
visitera 30 autres d'ici à décembre...".
Est-il légitime qu'un déséquilibre s'installe
ainsi dans la campagne électorale ? Un des
candidats est favorisé et fait payer ses
dépenses électorales par l'ensemble des
contribuables. Le président de la République
remplit une fonction dont il n'est que dépositaire
et dont il doit rendre compte. Il est au service de
l'Etat et non celui-ci à son service. De plus, à une
période où est engagée la révision générale des
politiques publiques pour une meilleure gestion
de l'argent public, il est anormal que ce gaspillage
perdure. 284 614,65 € pour une visite de quelques
heures pour passer au journal télévisé alors que les
citoyens peinent, souffrent, connaissent le chômage,
les difficultés quotidiennes et la pauvreté !
La dette publique qui pèsera non seulement sur les
concitoyens d'aujourd'hui mais aussi sur les
générations futures ne saurait être grevée par des
dépenses pour simples convenances personnelles
ou électorales.
Il appartiendra donc que le président-candidat se
voit imputer ces dépenses sur celles qu'il sera
autorisé à engager dans la campagne de 2012 afin
d'éviter toute inéquité, déséquilibre, entre candidats.
La France est un Etat de droit, un pays
démocratique, pas un pays où séviraient des
candidats officiels aux frais de l'Etat.

LE COUP D'ETAT PERMANENT
(Suite)
SARKOZY VIOLE UNE NOUVELLE
FOIS LA CONSTITUTION !
Après les atteintes portées à l'indépendance
judiciaire (voir, sur ce blog, les messages
antérieurs), en méconnaissance des
devoirs qui s'imposent au président de la
République, Sarkozy a adressé à tous les
parlementaires (députés et sénateurs)
une lettre par laquelle il tente de justifier
l'inscription de la "règle d'or"dans la
Constitution en les appelant à
"se rassembler" pour soutenir "une
France exemplaire dans la remise en
ordre de ses comptes publics et de son
économie".
Nous ne développerons pas sur le contenu
même du courrier. La dette publique
(officiellement de 85 % du PIB, en réalité
plus proche des 90%), résultat notamment
des politiques publiques conduites depuis
2007, engage non seulement le présent
mais aussi l'avenir car son poids pèsera
inéluctablement sur les générations
futures et entraînera tôt ou tard une
dégradation de la note attribuée à la
France par les agences de notation.
Les dirigeants actuels qui ont
considérablement endetté notre
pays (en particulier avec
l'extravagant plan de relance
que Sarkozy avait initialement
imaginé à 100 milliards d'euros !)
ne peuvent légitimement s'ériger,
aujourd'hui, en parangon de
l'équilibre budgétaire !
Ici, nous voudrions examiner l'aspect
purement formel de la démarche,
la procédure utilisée par Sarkozy,
c'est-à-dire l'envoi d'une lettre à
chaque parlementaire pour, en
quelque sorte, faire pression sur eux
afin de voter au futur Congrès dans le
sens qui leur était signifié.
Cette façon de procéder est
manifestement contraire aux
dispositions de la Constitution
(modifiée par la loi constitutionnelle
du 23 juillet 2008 à l'initiative même
de celui qui, aujourd'hui, en viole
les termes !).
Que dit l'article 18 de la Constitution ?
"Le président de la République
communique avec les deux assemblées
du Parlement par des messages qu'il
fait lire et qui ne donnent lieu à aucun
débat.
Il peut prendre la parole devant le
Parlement réuni à cet effet en Congrès.
Sa déclaration peut donner lieu, hors
sa présence, à un débat qui ne fait
l'objet d'aucun vote.
Hors session, les assemblées
parlementaires sont réunies
spécialement à cet effet".
Le président de la République ne
dispose que de ces deux moyens
(les messages qu'il fait lire par les
présidents des assemblées, ou la prise
de parole devant les assemblées réunies)
et d'aucun autre (même pour des raisons
d'opportunité ou de commodité, c'est-à-dire
pour éviter de convoquer, hors session, les
assemblées en session extraordinaire).
En droit, le temps présent relève de
l'impératif ! Le président ne "communique"
avec les assemblées que de la façon
sus-indiquée. Le moyen de la lettre envoyée
aux parlementaires ajoute à la Constitution
et constitue un contournement de la loi
suprême. Il est donc inconstitutionnel,
contraire à la tradition républicaine et à la
séparation de l'exécutif et du législatif.
Rappelons les dispositions de l'article 16
de la Déclaration des droits de l'homme et
du citoyen du 26 août 1789 (qui fait partie
du bloc de constitutionnalité et qui doit
être respectée en toute circonstance qui
s'y prête) :
"Toute société dans laquelle la garantie des
droits n'est pas assurée ni la séparation
des pouvoirs déterminée n'a point de
constitution".
Remarque :
La "règle d'or" figure déjà dans la loi
organique du 1er août 2001 relative
aux lois de finances et qui s'impose
à celles-ci.
En effet, l'article 1er de la loi organique
dispose que "les lois de finances
déterminent, pour un exercice, la nature,
le montant et l'affectation des
ressources et des charges de l'Etat, ainsi
que l'équilibre budgétaire et
financier qui en résulte. Elles tiennent
compte d'un équilibre économique
défini, ainsi que des objectifs et des
résulats des programmes qu'elles
déterminent".
En outre, l'article 14 de cette loi organique
permet des annulations de crédit
"afin de prévenir une détérioration
de l'équilibre budgétaire défini par
la dernière loi de finances afférente à
l'année concernée".
Enfin, les Traités de l'Union européenne
contiennent l'exigence de l'équilibre
budgétaire (voir à cet égard le pacte de
stabilité et de croissance et les critères de
convergence). Et il appartient à la
Commission européenne de veiller à
l'application des textes. Selon l'article 126
du Traité sur le fonctionnement de l'Union
européenne, pour les besoins de la
politique économique et monétaire
communautaire, "la Commission surveille
l'évolution de la situation budgétaire et du
montant de la dette publique dans les Etats
membres en vue de déceler les erreurs
manifestes". Or, ces règles s'imposent
même en temps de crise. La Commission
européenne a-t-elle été à la hauteur de sa
mission ? Mais il est vrai qu'elle était alors
soumise aux pressions des dirigeants (dont
Sarkozy) des Etats qui ont préféré augmenter
les dépenses et déficits publics dont ils semblent
découvrir aujourd'hui l'importance !